DMCA

Time2Watch prend maintenant très au sérieux la question de la propriété intellectuelle. C'est pourquoi nous répondrons toujours présent pour toutes les réclamations qui nous parviennent dans ce sens. Nous nous engageons à adopter les mesures adéquates contre toute violation des lois en vigueur par la DMCA (Digital Millennium Copyright Act). Notre politique est de répondre à tout avis d'infraction et de prendre des mesures appropriées en vertu de la Digital Millennium Copyright Act ("DMCA") et autres lois applicables en matière de propriété intellectuelle.

S'il arrive que des droits d'auteurs vous appartenant soient publiés par notre communauté sur time2watch.in, ou si des liens vers vos droits d'auteur sont redirigés à travers le même site web et que vous souhaitez les retirer, alors prière de nous fournir les éléments suivants :

- Fournir la preuve de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé.
- Fournir des informations de contact suffisantes pour que nous puissions communiquer avec vous.
- Fournir l'adresse complète (URL) qui permet d’accéder directement au contenu concerné.
- Fournir une déclaration que la partie plaignante ai croyance de bonne foi que l'utilisation du matériel de la manière reprochée n'est pas autorisée par le propriétaire du copyright, son agent ou par la loi.
- Fournir une déclaration indiquant que l'information contenue dans la notification est précise, et sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé.
- Doit être signé par la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d'un droit exclusif qui est prétendument violé.


Si les informations demandées sont incomplètes ou fausses, nous ignorerons votre demande.

NB : Une seule requête ne peut contenir qu'un seul lien. Une requête spécifique doit être soumise pour chaque lien. Le traitement de votre requête dépend entièrement du respect des conditions susmentionnées.

Envoyer l'avis d'infraction à l'adresse e-mail : [email protected]

Le traitement de votre demande peut prendre jusqu'à trois jours ouvrable.
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